Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Reine de Damas
La Route des Comptoirs, SARL

Numéro de dépôt :
4060561
Date de dépôt :
14/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/01/2024
Reine de Damas de La Route des Comptoirs

Présentation de la marque Reine de Damas

Déposée le 14 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Route des Comptoirs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Reine de Damas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Route des Comptoirs domicilié(e) 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 625 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Route des Comptoirs, M. CAMBELL François domicilié(e) 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Reine de Damas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4060561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Reine de Damas est expirée depuis le 14 janvier 2024.

La Route des Comptoirs a également déposé les autres marques suivantes : FEMINI'T , Cocooning , Tropical , Equilibio , Un Des Sens , Perle d'amour , Diges't , Slim'thé , Jardin des iles


La Route des Comptoirs, SARL - 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 417625480


La Route des Comptoirs, M. CAMBELL François - 11 rue des grandes cultures - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Thés ; infusions non médicinales ; infusions non médicinales de rooïbos.

Boisson aromatisée non alcoolisée.